REGISTRARIAT

  • Guide du Registrariat

  • Tansfert inter-provincial

  • CTI - Transfert international

ASSURANCES

  • Preuve de sinistre - Soins dentaires en cas d'accident du sport

  • Preuve de sinistre - Assurance contre les accidents du sport

DOUBLE SURCLASSEMENT

  • Demande de double surclassement

  • Autorisation médicale parentale

TOURNOI

  • Permis d'essai de joueur

  • Festival - Demande de sanction

  • Festival - Rapport du vérificateur

  • Tournoi - Demande de sanction

  • Tournoi - Rapport du vérificateur

DEMANDE DE STAGE

  • Demande de stage d'arbitres

  • Demande de stage d'entraîneurs

DÉROGATION ENTRAINEURS

  • Procédures de dérogation

  • Demande de dérogation entraîneurs

DÉROGATION JOUEURS

  • Critères de dérogation

  • Demande de dérogation joueurs

LIBÉRATION

  • Bordereau de libération

     


COMITÉ DE DISCIPLINE 

  • Avis de convocation 
  • Avis de convocation du témoin principal
  • Avis d'infraction
  • Reconnaissance de culpabilité
  • Plaidoyer de non-culpabilité vierge
  • Exemple de décision

ADMINISTRATION

TABLEAU DES FRAIS


RÈGLEMENTATION

  • Règlement de circulation des joueurs de l'ARSRS (Soccer Rive-Sud)

  • Reconnaissance de culpabilité-comité discipline

  • Règlements généraux de l'ARSRS

  • A6-Politique - Intervention/Prévention (violence et agression sexuelle)

  • A6-Formulaire - Intervention/Prévention (violence et agression sexuelle)

  • A7-Discipline et incidents impliquant un arbitre mineur (ARSRS)

  • A8-Code d'éthique et formulaire des administrateurs au comité exécutif