À l’été

Tous les joueurs et joueuses des catégories U9 à U18 souhaitant changer de club doivent obligatoirement soumettre une demande de mouvement :

• Contacter le club de destination pour vérifier l’admissibilité dans l’équipe et la catégorie de jeu visées.

• Le club preneur transmet un protocole de mouvement au dernier club d’affiliation.

• Le parent ou le club preneur soumet la demande de mouvement dans le système. Celle-ci doit être approuvée successivement par le club, la région et la province.

• LIMITATION DE MUTÉS : Soccer Québec et l'ARSRS ont établi une limite pour l'utilisation de joueurs mutés par catégorie et par sexe pour chaque niveau de compétition.

• Pour les U9 à U12 : En compétition estivale LSJRS, l’utilisation des joueurs mutés est limitée à 2 par catégorie et par sexe.
  

À l’automne (Hiver)

Les mouvements des membres U9 à U18 sont possibles selon le niveau de compétition :

• Les clubs effectuent un partage temporaire d’hiver.

• Les membres reviennent automatiquement à leur ancien club de l’été dernier et doivent alors refaire une demande de mouvement estival s’ils souhaitent changer de club.
  

Pour les U9 à U12 (Hiver)

• Les mouvements sont contrôlés directement par les clubs en respectant la réglementation en vigueur.

• En compétition hivernale LSIRS, l’utilisation des joueurs mutés est limitée à 2 par catégorie et par sexe.
  

Pour les U13 à U18 (Du 15 octobre au 15 novembre)

• Les joueurs et joueuses de niveau LDIR, LDP et PLSJQ doivent obligatoirement participer aux périodes d’évaluation formelles encadrées par l'ARSRS.

• Pour les joueurs et joueuses de niveau local et/ou régional, les périodes d’évaluation ne sont ni exigées ni encadrées par l’ARSRS.

Selon le niveau de compétition, il existe une limite de joueurs mutés par catégorie d'âge et de sexe établie dans l’Annexe 5 de règlement de circulation des joueurs à l’ARSRS. Le nombre de joueurs mutés autorisés par catégorie et par sexe en fonction de l’âge selon le niveau de compétition est défini comme suit : Catégories U5 à U8 : illimité

Catégories U9 à U12 Local : Illimité

Catégories U9 à U12 Régional : 2 muté(e)s par catégorie et par sexe. Catégories U13 à SENIOR Local/Régional : Illimité Catégories U13 Interrégionale/Provinciale : 2 muté(e)s par catégorie et par sexe.

Catégories U14 Interrégionale/Provinciale : 3 muté(e)s par catégorie et par sexe.

Catégories U15 à U18 Interrégionale/Provinciale : 6 muté(e)s par catégorie et par sexe. Catégories SENIOR Local/Régional/Provinciale : Illimité

• La demande de mouvement doit d’abord être approuvée par le club primaire, puis par le nouveau club.

• Dès que la demande est approuvée, le club primaire est mis à jour pour le nouveau club.

• Le titulaire du compte Spordle reçoit une notification indiquant que la demande a été approuvée et peut alors procéder à l’inscription.

Au début de l'été, les membres peuvent changer de club sans avoir besoin d'une libération. Le club sortant ne peut alors pas empêcher un joueur de changer de club. Néanmoins, le club preneur peut refuser une demande de mutation si le quota de joueurs mutés dans la catégorie concernée est déjà atteint. Selon le niveau de compétition, il existe une limite de joueurs mutés par catégorie d'âge et de sexe établie dans l’Annexe 5 de règlement de circulation des joueurs à l’ARSRS. Demande de libération

Une fois la saison estivale entamée, et dès que votre enfant a disputé au moins deux matchs, une demande de libération est nécessaire pour changer de club et compléter la saison dans une autre organisation.

Procédure :

• Le parent transmet une demande de libération au club actuel, en justifiant les raisons du départ.

• Le club dispose de 15 jours pour fournir une réponse officielle. Il peut accepter ou refuser la libération, mais doit dans tous les cas justifier sa décision.

• En cas de refus, les parents peuvent déposer une demande d’appel auprès de l’ARSRS. Si le refus est maintenu, ils peuvent ensuite soumettre leur demande à Soccer Québec.

ℹ️ Tous les détails relatifs aux demandes de libération se trouvent dans l’Annexe 5 de règlement de circulation des joueurs à l’ARSRS.

Oui, des dérogations peuvent être accordées à titre exceptionnel.

Au niveau régional, dans les catégories U9 à U12, tant à l’été (LSJRS) qu’à l’hiver (LSIRS), l’ARSRS a établi une liste de critères spécifiques permettant de déposer une demande de dérogation. Ces demandes doivent être présentées par le club concerné à l’ARSRS, qui en assure le suivi auprès du comité de dérogations.

Aux niveaux interrégional et provincial, des dérogations peuvent également être accordées par Soccer Québec, en fonction de critères précis et dans un contexte particulier dûment justifié.

Dans tous les cas, la demande doit être déposée par le club concerné, accompagnée des documents justificatifs requis, et transmise d’abord à l’ARSRS pour approbation. Une fois validée par l’ARSRS, elle est acheminée à Soccer Québec pour analyse et décision.

Oui, pendant les périodes d’évaluation officielles, un joueur peut participer à plusieurs activités. Une fois les périodes d’évaluation terminées et la liste des joueurs.ses mutés remise, le club s’engage à ne pas accepter de nouveaux joueur.ses U-13 à U-18 pour évoluer au niveau de compétition LDIR, LDP et PLSJQ.

Le club ne pourra retirer un joueur.se muté inscrit sur la liste d’équipe transmise après la période d’évaluation, sauf en cas de situation exceptionelle validée par la réglementation de Soccer Québec.

Si des places de joueurs mutés demeurent disponibles après la fin des périodes d’évaluation, un club pourra combler la ou les places disponibles et envoyer l’information.

Au niveau régional (LSJRS et LSIRS), des amendes et sanctions ont été préalablement établies et s’appliquent aux clubs en cas d’infraction liée au dépassement du nombre de joueurs mutés.

Au niveau provincial, Soccer Québec a également prévu des sanctions monétaires, lesquelles sont précisées dans son tableau officiel des frais et amendes.